KRAFT JACOBS SUCHARD S.A. (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD) société anonyme de droit suisse
Numéro de dépôt :
1479353
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2008
Présentation de la marque BLEU NUIT
Déposée le 22 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD) de droit suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BLEU NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD) de droit suisse domicilié(e) Klausstrasse 4-6, CH 8008 ZURICH, Suisse (dossier no 2118707) - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2118707) - France.
La marque BLEU NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRAFT JACOBS SUCHARD S.A. (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD) société anonyme de droit suisse - Klausstrasse 4-6, CH 8008 ZURICH, Suisse (dossier no 2118707) - Suisse
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2118707) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01
Renouvellement sans limitation le 16 juin 1998 n°2118707 - Publication au BOPI 1998-06-16
Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16
Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175564 - Publication au BOPI 1994-08-12
Inscription le 31 décembre 1991 - Transmission de propriété n°59325 - Publication au BOPI 1991-12-31
Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59322 - Publication au BOPI 1991-12-31
Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59324 - Publication au BOPI 1991-12-31
Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504977 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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