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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE
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SUCRE DES VOSGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUCRE DES VOSGES
KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
1599861
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2010

Présentation de la marque SUCRE DES VOSGES

Déposée le 29 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUCRE DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE domicilié(e) Route de Saint Georges d'Orques - 34880 - LAVERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque SUCRE DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUCRE DES VOSGES est expirée depuis le 29 juin 2010.

KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STAR'MALLOWS , PASSPORT , CARMELO , KREMA CARAMEZZO , PINEDE , MORFALO , PACKABUL , MILKICE , CHOCOLAIT , PRALINOUS


KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE société anonyme - Route de Saint Georges d'Orques - 34880 - LAVERUNE - France - SIREN 456800937


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Renouvellement sans limitation le 25 février 2000 n°2166099 - Publication au BOPI 2000-02-25

Inscription le 5 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179288 - Publication au BOPI 1994-12-05

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354669 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 5 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179289 - Publication au BOPI 1994-12-05

Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320178 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°320177 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Errata sur les inscriptions - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Tous produits de pâtisserie, de biscuiterie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, confiseries

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.