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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE
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CRISTAL DE HOLLYWOOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISTAL DE HOLLYWOOD
KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94531876
Date de dépôt :
04/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2004

Présentation de la marque CRISTAL DE HOLLYWOOD

Déposée le 4 août 1994 par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRISTAL DE HOLLYWOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE domicilié(e) Route de Saint Georges d'Orques - 34880 - LAVERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque CRISTAL DE HOLLYWOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTAL DE HOLLYWOOD est expirée depuis le 4 août 2004.

KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STAR'MALLOWS , PASSPORT , CARMELO , KREMA CARAMEZZO , PINEDE , MORFALO , PACKABUL , MILKICE , CHOCOLAIT , PRALINOUS


KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE (société anonyme) - Route de Saint Georges d'Orques - 34880 - LAVERUNE - France - SIREN 456800937


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 9 janvier 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°179924 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354669 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320178 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°320177 - Publication au BOPI 2001-04-09

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Errata sur les inscriptions - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chewing-gums, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir