KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH, société de droit suisse
Numéro de dépôt :
3444737
Date de dépôt :
04/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2026
Présentation de la marque TERRE DE Chocolat
Déposée le 4 août 2006 par la société étrangère KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE DE Chocolat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-36 du 8 septembre 2006.
Le déposant est la société étrangère KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH domicilié(e) Chollerstrasse 4 - 6301 - ZUG - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque TERRE DE Chocolat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3444737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH, société de droit suisse - Chollerstrasse 4 - 6301 - ZUG - Suisse
NOVAGRAAF FRANCE, - Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36
Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504977 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2016 n°2618116 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-05-12
Inscription le 18 juin 2020 - Constitution de mandataire n°788976 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-18
Inscription le 1 septembre 2020 - Changement d'adresse n°793892 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01
Cacao, chocolat, boissons à base de chocolat et préparations pour faire ces boissons ; produits de boulangerie, de pâtisserie et de confiserie à savoir sucreries et confiseries de chocolat, pâtes à pain ou à gâteaux contenant du chocolat, préparations faites de céréales contenant du chocolat, glaces comestibles au chocolat.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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