Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE DE Chocolat
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3444737
Date de dépôt :
04/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2026
TERRE DE Chocolat de KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH

Présentation de la marque TERRE DE Chocolat

Déposée le 4 août 2006 par la société étrangère KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE Chocolat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-36 du 8 septembre 2006.

Le déposant est la société étrangère KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH domicilié(e) Chollerstrasse 4 - 6301 - ZUG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRE DE Chocolat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3444737.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE DE Chocolat arrivera à expiration en date du 4 août 2026.

KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH a également déposé les autres marques suivantes : FRISSON , SECRET D'AILLEURS , SAVEURS RARES , MILKA DOUCEUR DE MIEL , MILKA SNOWBALLS , SUCHARD , (Marque figurative) , SUCHARD , Café show Le salon-exposition grand public du café , GOLD ARÔMA


KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH, société de droit suisse - Chollerstrasse 4 - 6301 - ZUG - Suisse


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504977 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2016 n°2618116 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-05-12

Cacao, chocolat, boissons à base de chocolat et préparations pour faire ces boissons ; produits de boulangerie, de pâtisserie et de confiserie à savoir sucreries et confiseries de chocolat, pâtes à pain ou à gâteaux contenant du chocolat, préparations faites de céréales contenant du chocolat, glaces comestibles au chocolat.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.