Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAIT SUBTIL
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG, société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3136111
Date de dépôt :
11/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2011
LAIT SUBTIL de KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG

Présentation de la marque LAIT SUBTIL

Déposée le 11 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAIT SUBTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG domicilié(e) Bellerivestrasse 203, CH-8008 ZURICH SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.

La marque LAIT SUBTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAIT SUBTIL est expirée depuis le 11 décembre 2011.

KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG a également déposé les autres marques suivantes : LES BALADINS , VOLTIGE , CAFFISSIME , AIGRETTE , (Marque figurative) , DESSERT NOIR , VIVRE C'EST RESSENTIR , CARTE NOIRE , (Marque figurative) , LES PRALINERIES


KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG, société anonyme de droit suisse - Bellerivestrasse 203, CH-8008 ZURICH SUISSE - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504977 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27

Chocolat, boissons à base de cacao, de chocolat ou de café et préparation pour faire ces boissons ; tous ces produits contenant du lait.