Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDS CRUS Jacques Vabre
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG, société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3194222
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2012
GRANDS CRUS Jacques Vabre de KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG

Présentation de la marque GRANDS CRUS Jacques Vabre

Déposée le 15 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANDS CRUS Jacques Vabre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG domicilié(e) Bellerivestrasse 203 ,CH 8008 ZURICH,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque GRANDS CRUS Jacques Vabre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDS CRUS Jacques Vabre est expirée depuis le 15 novembre 2012.

KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG a également déposé les autres marques suivantes : LES BALADINS , VOLTIGE , CAFFISSIME , AIGRETTE , (Marque figurative) , DESSERT NOIR , VIVRE C'EST RESSENTIR , CARTE NOIRE , (Marque figurative) , LES PRALINERIES


KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG, société anonyme de droit suisse - Bellerivestrasse 203 ,CH 8008 ZURICH,SUISSE - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Inscription le 10 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503682 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513694 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Café, extraits de café, succédanés du café, cacao, chocolat, boissons à base de cacao, de chocolat ou de café et préparations pour faire ces boissons, thé, produits de boulangerie, de pâtisserie et de confiserie, en particulier sucreries et confiserie de chocolat, pâte à pain ou à gâteaux, préparations faîtes de céréales, glaces comestibles.