ROUGE ET NOIR
Présentation de la marque ROUGE ET NOIR
Déposée le 27 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUGE ET NOIR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROUGE ET NOIR est expirée depuis le 27 novembre 2015.
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19
Renouvellement sans limitation n°2050433 - Publication au BOPI 1995-29
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2005 n°2290001 - Publication au BOPI 2005-06-06
Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59322 - Publication au BOPI 1991-12-31
Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16
Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59324 - Publication au BOPI 1991-12-31
Inscription le 31 décembre 1991 - Transmission de propriété n°59325 - Publication au BOPI 1991-12-31
Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175564 - Publication au BOPI 1994-08-12
Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504977 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27