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Marques déposées par la société KRAFT FOODS HOLDINGS
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DOUCEURS NOIRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOUCEURS NOIRES
KRAFT FOODS HOLDINGS, INC Société américaine régie par les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1354598
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2016

Présentation de la marque DOUCEURS NOIRES

Déposée le 13 mai 1986 par la société KRAFT FOODS HOLDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCEURS NOIRES »

Le déposant est la société KRAFT FOODS HOLDINGS domicilié(e) Three Lakes Drive NORTHFIELD,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2302585) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2302585) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUCEURS NOIRES est expirée depuis le 13 mai 2016.

KRAFT FOODS HOLDINGS a également déposé les autres marques suivantes : TANG'OR , CAMEO , (Marque figurative) , HEALTHY FAVORITES , PARKAY , ASSORTIBULLE , MAXTI , BEECHIES , LOUIS RICH , PASTORAL


KRAFT FOODS HOLDINGS, INC Société américaine régie par les lois de l'Etat du Delaware - Three Lakes Drive NORTHFIELD,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2302585) - États-Unis


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2302585) - 75009 - France


Inscription le 12 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31470 - Publication au BOPI 1988-07-12

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2005 n°2302585 - Publication au BOPI 2005-12-08

Renouvellement sans limitation n°2066338 - Publication au BOPI 1996-19

Inscription le 28 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312131 - Publication au BOPI 2000-11-28

Inscription le 29 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186961 - Publication au BOPI 1995-06-29

Inscription - Concession de licence n°31470 - Publication au BOPI

Inscription le 26 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58804 - Publication au BOPI 1991-12-26

Inscription le 19 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66479 - Publication au BOPI 1992-08-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 9 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°504487 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-03-09

Inscription le 14 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°610931 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661440 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Inscription le 26 février 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°717559 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.