Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURNICOTI
KRAFT FOODS FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93497597
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2013

Présentation de la marque TOURNICOTI

Déposée le 21 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURNICOTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS FRANCE domicilié(e) 13 avenue Morane Saulnier,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2253117) - 78140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2253117) - 75008 - France.

La marque TOURNICOTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURNICOTI est expirée depuis le 21 novembre 2013.

KRAFT FOODS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CASCADIN , ISKA , DOSETTISSIME , GRAND AVORIAZ , CHICA , NECTAR CLUB , JACQUES VABRE , MEXI CAFÉ , ARABICA EXCLUSIF NOIR PUISSANT , LE BIJOU DU CAFÉ


KRAFT FOODS FRANCE, Société anonyme - 13 avenue Morane Saulnier,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2253117) - 78140 - France - SIREN 456800937


ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2253117) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2003 n°2253117 - Publication au BOPI 2003-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°329147 - Publication au BOPI 2001-08-28

Inscription le 5 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179289 - Publication au BOPI 1994-12-05

Inscription le 5 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179288 - Publication au BOPI 1994-12-05

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir