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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS FRANCE
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REGAL JACQUES VABRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGAL JACQUES VABRE
KRAFT FOODS FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
92429115
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2012

Présentation de la marque REGAL JACQUES VABRE

Déposée le 31 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGAL JACQUES VABRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS FRANCE domicilié(e) 13, avenue Morane Saulnier,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2220181) - 78140 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 14bis, rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2220181) - 75782 - France.

La marque REGAL JACQUES VABRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGAL JACQUES VABRE est expirée depuis le 31 juillet 2012.

KRAFT FOODS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CASCADIN , ISKA , DOSETTISSIME , GRAND AVORIAZ , CHICA , NECTAR CLUB , JACQUES VABRE , MEXI CAFÉ , TONICORÉE , JACQUES VABRE SERVICE BAR


KRAFT FOODS FRANCE, société anonyme - 13, avenue Morane Saulnier,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2220181) - 78140 - France


SODEMA CONSEILS, S.A. - 14bis, rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2220181) - 75782 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Inscription le 6 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180683 - Publication au BOPI 1995-01-06

Inscription le 7 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°334479 - Publication au BOPI 2001-11-07

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2002 n°2220181 - Publication au BOPI 2002-05-02

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

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