Marque renouvelée - Marque en non vigueur

F D A
KRAFT FOODS FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1633246
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2010

Présentation de la marque F D A

Déposée le 14 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « F D A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS FRANCE domicilié(e) 13, avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2185821) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2185821) - France.

La marque F D A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque F D A est expirée depuis le 14 décembre 2010.

KRAFT FOODS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CASCADIN , ISKA , DOSETTISSIME , GRAND AVORIAZ , CHICA , NECTAR CLUB , JACQUES VABRE , MEXI CAFÉ , TONICORÉE , JACQUES VABRE SERVICE BAR


KRAFT FOODS FRANCE, société anonyme - 13, avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2185821) - France


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2185821) - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2000 n°2185821 - Publication au BOPI 2000-11-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 7 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°334479 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 6 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180683 - Publication au BOPI 1995-01-06

Inscription le 31 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59328 - Publication au BOPI 1991-12-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir