Marque expirée - Marque en non vigueur

CROQ'LAIT
KRAFT FOODS FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1327229
Date de dépôt :
23/09/1985
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
23/09/2015
CROQ\'LAIT de KRAFT FOODS FRANCE

Présentation de la marque CROQ'LAIT

Déposée le 23 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « CROQ'LAIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS FRANCE domicilié(e) 13, avenue Morane Saulnier,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2289160) - 78140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2289160) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROQ'LAIT est expirée depuis le 23 septembre 2015.

KRAFT FOODS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CASCADIN , ISKA , DOSETTISSIME , GRAND AVORIAZ , CHICA , NECTAR CLUB , JACQUES VABRE , MEXI CAFÉ , TONICORÉE , JACQUES VABRE SERVICE BAR


KRAFT FOODS FRANCE Société anonyme - 13, avenue Morane Saulnier,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2289160) - 78140 - France - SIREN 456800937


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2289160) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2058121 - Publication au BOPI 1995-51

Renouvellement sans limitation n°2058121 - Publication au BOPI 1996-13

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2005 n°2289160 - Publication au BOPI 2005-05-26

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Inscription le 9 février 1996 - RECOURS EN RESTAURATION n°197291 - Publication au BOPI 1996-02-09

Inscription le 13 février 1996 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°197432 - Publication au BOPI 1996-02-13

Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°329147 - Publication au BOPI 2001-08-28

Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196681 - Publication au BOPI 1996-01-29

Produits de chocolat ou de confiserie.