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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY
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NOMAD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOMAD
KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95598484
Date de dépôt :
21/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2025

Présentation de la marque NOMAD

Déposée le 21 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOMAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY domicilié(e) 13 avenue Morane Saulnier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque NOMAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOMAD arrivera à expiration en date du 21 novembre 2025.

KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY a également déposé les autres marques suivantes : CRISPY CARAMEL , BIEN MANGER, C'EST BIEN JOUE! , HOLLYWOOD BUBBLE FRESH , POULAIN , MON CHOCOLAT SERA SON LUXE , MALABAR BOOST CITRON ECLAIR POMME ELECTRIQUE ORANGE DYNAMITE , POULAIN , COLLECTION ATTITUDES , CARTE NOIRE , PAUSE GOURMANDE


KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société par actions simplifiée - 13 avenue Morane Saulnier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 456800937


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2005 n°2301651 - Publication au BOPI 2005-11-25

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Inscription le 26 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510721 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-26

Inscription le 19 octobre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°656344 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-19

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2015 n°2596693 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-09

Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663193 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 18 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670186 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-18

Inscription le 11 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677540 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée; chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café; cacao, boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao; chocolat à boire, farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux); céréales travaillées et préparations à base à base de céréales pour la consommation humaine; riz; pâtes; épices (autres que les épices pour volailles); sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; garnitures alimentaires (farces) à base de chocolat, cacao, café ou caramel; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel; repas préparés à base des ingrédients précités