Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERNA LA PEDAGOGIE INNOVANTE
Krafft Guillaume
AIFCA SARL

Numéro de dépôt :
96638636
Date de dépôt :
12/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2006

Présentation de la marque ALTERNA LA PEDAGOGIE INNOVANTE

Déposée le 12 août 1996 par Krafft Guillaume et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIFCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERNA LA PEDAGOGIE INNOVANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Les déposants sont Krafft Guillaume, domicilié(e) 15 RUE LABROUSTE, 75015 PARIS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIFCA domicilié(e) 7, COUR DES PRES, 77910 GERMINY L'EVEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIFCA - France.

La marque ALTERNA LA PEDAGOGIE INNOVANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNA LA PEDAGOGIE INNOVANTE est expirée depuis le 12 août 2006.

Krafft Guillaume a également déposé les autres marques suivantes : bachelor de management spécialisé en alternance Bachelor MSA , Bachelor européen en alternance – BEA , LES EDITIONS DU MANAGEMENT - EDIMA , magistère spécialisé en alternance , Mastère européen en alternance spécialisé en marketing , RIVEDROIT , ISEAM Institut supérieur d'enseignement en alternance du management , magister spécialisé en alternance , magister de management , Mastère européen en alternance HEMA


Krafft Guillaume - 15 RUE LABROUSTE, 75015 PARIS - France

AIFCA SARL - 7, COUR DES PRES, 77910 GERMINY L'EVEQUE - France


AIFCA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Logiciel de formation et de recrutement base sur l'analyse transactionnelle. - Matériel d'instruction et d'enseignement sur support papier - Outil de suivi tutoral sur support papier. Organisation et conduite de formation à but éducatif sous statut initial en alternance. Formation gratuite et indemnisée pour le jeune sans convention de stage

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.