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Marques déposées par KRAEUTLER Bernard
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ECOSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSOL
KRAEUTLER Bernard

Numéro de dépôt :
14434
Date de dépôt :
29/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ECOSOL

Déposée le 29 janvier 1980 par KRAEUTLER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KRAEUTLER Bernard domicilié(e) 8, Bocages Bruns, 95000 CERGY PONTOISE. - France.

La marque ECOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ECOSOL est expirée depuis le 29 janvier 1990.

KRAEUTLER Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ECOPORTE , NERGECO


KRAEUTLER Bernard - 8, Bocages Bruns, 95000 CERGY PONTOISE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Serrurerie, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer et à isoler.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.