Marque enregistrée - Marque en vigueur

KapQuali
KPMG Associés, société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3953401
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2022
KapQuali de KPMG Associés

Présentation de la marque KapQuali

Déposée le 15 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) KPMG Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KapQuali » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KPMG Associés domicilié(e) Immeuble le Palatin, 3 Cours du Triangle - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 921 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

La marque KapQuali a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KapQuali arrivera à expiration en date du 15 octobre 2022.

KPMG Associés a également déposé les autres marques suivantes : KPMG FIDUCIAIRE DE FRANCE , KPMG Audit , KPMG Entrepreneurs , AWS ARPEGE , Arpège WS , WOMEN for Business , Arpège Web Suite , ATTEST ON LINE , [email protected] , KPMG Fiduciaire de France


KPMG Associés, société anonyme à directoire - Immeuble le Palatin, 3 Cours du Triangle - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 478921612


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Logiciels destinés à l'évaluation de la qualité des prestations délivrées par les établissements et services sociaux et médico sociaux ;

Services de conseils et d'assistance dans le domaine de l'amélioration de la gestion, de l'organisation, de la gestion de la qualité et de l'administration des établissements et services sociaux et médico-sociaux (conseil en organisation des affaires) ;

Services de contrôle et d'évaluation de la qualité des prestations délivrées par les établissements et services sociaux et médico sociaux.