Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTITUT FRANCAIS DES COMITES D'AUDIT
KPMG Associés société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3469453
Date de dépôt :
14/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2016
INSTITUT FRANCAIS DES COMITES D\'AUDIT de KPMG Associés

Présentation de la marque INSTITUT FRANCAIS DES COMITES D'AUDIT

Déposée le 14 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) KPMG Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT FRANCAIS DES COMITES D'AUDIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KPMG Associés domicilié(e) Immeuble le Palatin, 3 Cours Du Triangle,92939 PARIS LA DÉFENSE CEDEX - 92939 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 921 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7 rue Drouot,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT FRANCAIS DES COMITES D'AUDIT est expirée depuis le 14 décembre 2016.

KPMG Associés a également déposé les autres marques suivantes : KPMG FIDUCIAIRE DE FRANCE , KPMG Audit , KPMG Entrepreneurs , AWS ARPEGE , Arpège WS , WOMEN for Business , Arpège Web Suite , ATTEST ON LINE , Pitch@KPMG , KPMG Fiduciaire de France


KPMG Associés société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Immeuble le Palatin, 3 Cours Du Triangle,92939 PARIS LA DÉFENSE CEDEX - 92939 - France - SIREN 478921612


Wilson & Berthelot Conseils en Propriété Industrielle - 7 rue Drouot,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Publicité, services de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet, services de saisie et de traitement de données, conseils de gestion informatique, gestion de fichiers informatiques, travaux de bureau, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, aide et conseils aux entreprises industrielles ou commerciales pour l'organisation et la direction de leurs services chargés de l'administration, de la production industrielle, du contrôle de qualité ou de la vente, aides et conseils en gestion administrative et comptable des entreprises, aide et conseils en stratégie industrielle et commerciale des entreprises, aides et conseils aux entreprises industrielles ou commerciales en matière de commercialisation, de marchandisage, de promotion et de vente de leurs produits et/ou de leurs services, informations statistiques, sondages d'opinion, prévisions économiques, administration du personnel (consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel), sélection du personnel par procédés, psychotechniques, vérification et traitement de la paye ; comptabilité ; établissement de déclarations administratives et fiscales ; études et recherches de marchés, informations et renseignements d'affaires ; vérification des comptes ; tous services ressortissant à l'exercice de la profession d'expert comptable et de commissaires aux comptes ; conseils en relations publiques, estimations en affaires commerciales, expertises en affaires, aide et conseils aux entreprises en matière de logistique (ensemble de moyens et de méthodes concernant l'organisation d'un service, d'une entreprise et plus spécialement les flux de matières avant, pendant et après une production), aides et conseils de nature commerciale données aux entreprises industrielles ou commerciales en matière de choix et d'organisation commerciale et logistique des réseaux et des circuits de distribution des produits.

Affaires financières, investissements de capitaux, gérance de fortune, assurances, courtage en assurance, affaires monétaires, affaires immobilières, actuariat, estimations et expertises fiscales et financières (assurance, banque, immobilier), conseils en affaires bancaires, financières et assurances ; recouvrement de créances, expertises en affaires, analyse de bilan et analyse financière, estimations fiscales.

Services de transmission d'informations par voie télématique, transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet, services de messagerie électronique par réseaux Internet.

Services d'éducation et de formation, services d'informations en matière d'éducation et de formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposium, services d'orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), enseignement et cours par correspondance, formation pratique (démonstration), organisation de concours dans le domaine de l'éducation et de la formation, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Conception de systèmes informatiques ; conseils en matière d'ordinateurs et de programmation d'ordinateurs ; élaboration (conception), installation, mise à jour et maintenance de logiciels, conseils en matière d'élaboration (conception) et de mise à jour de logiciels ; conseils en matière de reconstitution de bases de données ; conseils dans le domaine technique ; assistance dans l'accomplissement des formalités et le suivi des procédures auprès des organismes sociaux, travaux d'ingénieurs (expertises), études de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, sélection du personnel par procédé psychotechnique, établissement de plans (construction), recherche technique, reconstitution de bases de données, conception, hébergement et mise en place de sites sur Internet, services de contrôle de qualité.