Déposée le 19 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOUSMICHOFF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COURBOUILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-40 du 1 octobre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOUSMICHOFF domicilié(e) 75 avenue Niel, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 283 057 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque COURBOUILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOUSMICHOFF Société à Responsabilité Limitée - 75 avenue Niel, 75017 PARIS - France - SIREN 350283057
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40
Thés aux algues ; thés. Boissons non alcooliques à base de thé et notamment de thé aux algues. Boissons non alcooliques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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