Déposée le 5 mars 1999 par KOUBI Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOMMEIL MAGAZINE »
Le déposant est KOUBI Jean-Pierre domicilié(e) 122 rue du Cdt Rolland, Chambord 3, Cadenelle,13008 MARSEILLE (dossier no 2388718) - 13008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pierre KOUBI domicilié(e) 122 rue du Cdt Rolland, Chambord 3, Cadenelle,13008 MARSEILLE (dossier no 2388718) - 13008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOUBI Jean-Pierre - 122 rue du Cdt Rolland, Chambord 3, Cadenelle,13008 MARSEILLE (dossier no 2388718) - 13008 - France
M. Jean-Pierre KOUBI - 122 rue du Cdt Rolland, Chambord 3, Cadenelle,13008 MARSEILLE (dossier no 2388718) - 13008 - France
Inscription le 19 mars 2001 - Rejet partiel n°318347 - Publication au BOPI 2001-03-19
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2008 n°2388718 - Publication au BOPI 2008-10-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Inscription le 18 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603341 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-18
Meubles, glaces (miroirs), cadres objets d'art en bois, liège, roseau jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
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