Marque renouvelée - Marque en vigueur

K–D'ÉCOLE
KOSMOS, SAS

Numéro de dépôt :
3279908
Date de dépôt :
09/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2024
K–D\'ÉCOLE de KOSMOS

Présentation de la marque K–D'ÉCOLE

Déposée le 9 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOSMOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K–D'ÉCOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KOSMOS domicilié(e) 8 rue Kervégan - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 223 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KOSMOS, M. PLANET Jean domicilié(e) 8 rue Kervégan - 44000 - NANTES - France.

La marque K–D'ÉCOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque K–D'ÉCOLE arrivera à expiration en date du 9 mars 2024.

KOSMOS a également déposé les autres marques suivantes : AVEC K+, ENCORE+ DE MINUTES , KALL , SUP-XML , Kosmos Software , ENL – Environnement Numérique de Loisirs , MARSEILLE CAMPUS , KARAVANE , KOS MOS , K TEL , KOLLECTOR


KOSMOS, SAS - 8 rue Kervégan - 44000 - NANTES - France - SIREN 419223425


KOSMOS, M. PLANET Jean - 8 rue Kervégan - 44000 - NANTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2014 n°2568674 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-10-01

Logiciel de gestion –logiciel de publication, transmissions d'informations dans le domaine de l'enseignement scolaire sur site Internet – élaboration, conception de logiciels, programmation par ordinateurs, conversion de données de documents, de programmes informatiques, d'un support physique vers un support électronique, hébergement de sites informatiques, création et entretien de site Web.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.