Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ENFOIRE
Numéro de dépôt :
1330535
Date de dépôt :
12/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/1995
Présentation de la marque ENFOIRE
Déposée le 12 novembre 1985 par KOSKAS DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENFOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ENFOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENFOIRE est expirée depuis le 12 novembre 1995.
KOSKAS DAVID a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17