Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA DETENTE
KORIAN

Numéro de dépôt :
4226420
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2025
LA DETENTE de KORIAN

Présentation de la marque LA DETENTE

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par KORIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA DETENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est KORIAN domicilié(e) 21-25 rue Balzac - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA DETENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DETENTE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.

KORIAN a également déposé les autres marques suivantes : LES SANSONNETS , CHÂTEAU DES OLLIÈRES , PARC DE L'ABBAYE , PASTORIA , ROGER SALENGRO , LA MAGDELEINE , LE GENTILÉ , VILLA VICTORIA , LA LOUBIÈRE , BELLECOMBE


KORIAN - 21-25 rue Balzac - 75008 - Paris - France


SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Inscription le 23 mai 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°757450 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-23

Inscription le 4 juillet 2019 - Rejet partiel n°761673 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Inscription le 10 mars 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°782346 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-10

Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795367 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'aide et de gestion des affaires et services administratifs ; conseil en organisation et direction des affaires ; étude de marché ; gérance administrative d'hôtels ; gestion commerciale de projets de construction ; établissement de statistiques ; gestion hospitalière ; abonnement à une chaîne de télévision ;

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; location de chambres au sein des établissements ; affaires financières ; recouvrement de loyers ; recouvrement de pensions ;

Transport ; organisation de voyages, d'excursions et de visites touristiques ; accompagnement de personnes âgées dans les transports ; accompagnement de patients dans les transports ; accompagnement de personnes handicapées dans les transports ; mise à disposition de moyens de transports routiers pour personnes âgées, pour patients et pour personnes handicapées (services de transport) ; services de chauffeurs ; location de fauteuils roulants ; services de location de véhicules motorisés ; information en matière d'organisation de voyages, d'excursions, de visites touristiques et en matière d'accompagnement dans les transports sur les réseaux informatiques ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires ; mise à disposition d'installations sportives et d'installations de loisirs ; services de remise en forme ; services de perfectionnement sportif ; services de rééducation physique ; organisation d'expositions à but culturel et éducatif ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de spectacles ; organisation de concerts ; organisation de concours (éducation et/ou divertissement) ; organisation de manifestations sportives ; prêt de livres ; publication de livres et de textes ; publication de documents de formation ; publication de documents éducatifs ; formation dans les domaines de la santé, du bien vieillir et de la nutrition ; location de postes de télévision ; micro-édition ; information en matière d'activité d'éducation, de formation, de divertissement, de remise en forme et de rééducation sur les réseaux informatiques ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; location et réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; centres de soins pour personnes âgées ; centres de rééducation ; résidences services ; services de restauration ; cafétérias ; cafés-restaurant ; cantines ; services de traiteurs ; services de bars ; préparation de repas ; fourniture de repas et de boissons (alimentation).