Marque enregistrée - Marque en vigueur

KOMI Fact
KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE

Numéro de dépôt :
4408363
Date de dépôt :
28/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2027
KOMI Fact de KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE

Présentation de la marque KOMI Fact

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2017 par KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOMI Fact » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE domicilié(e) 365 Route de Saint Germain - 78420 - Carrières-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE, Monsieur Nadir SI MOHAMMED domicilié(e) 365 Route de Saint Germain - 78420 - Carrières-Sur-Seine - France.

La marque KOMI Fact a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOMI Fact arrivera à expiration en date du 28 novembre 2027.

KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIE VERTE PAR KONICA MINOLTA , KOMISOFT , EXCELCIO SERVICES , 20 ANS DE CREATIVITE COULEUR , [email protected] Sécurisation des documents hybrides , meo Guard , ineoGold , IDENTITE VERTICALE , LES JOURNEES DU BUREAU DURABLE , IDENTITE STANDARD


KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE - 365 Route de Saint Germain - 78420 - Carrières-sur-Seine - France


KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE, Monsieur Nadir SI MOHAMMED - 365 Route de Saint Germain - 78420 - Carrières-Sur-Seine - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; instruments d'écriture ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.