Déposée par voie électronique le 28 novembre 2017 par KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KOMI Fact » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-51 du 22 décembre 2017.
Le déposant est KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE domicilié(e) 365 Route de Saint Germain - 78420 - Carrières-sur-Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE, Monsieur Nadir SI MOHAMMED domicilié(e) 365 Route de Saint Germain - 78420 - Carrières-Sur-Seine - France.
La marque KOMI Fact a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE - 365 Route de Saint Germain - 78420 - Carrières-sur-Seine - France
KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE, Monsieur Nadir SI MOHAMMED - 365 Route de Saint Germain - 78420 - Carrières-Sur-Seine - France
Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; instruments d'écriture ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "KOMI Fact"