Déposée le 16 septembre 2005 par monsieur KONG Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CAPDASE »
Le déposant est monsieur KONG Nicolas domicilié(e) 2 Impasse Frère Benôit,69009 LYON - 69009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KONG Nicolas domicilié(e) 2 Impasse frère Benôit,69009 LYON - 69009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPDASE est expirée depuis le 16 septembre 2015.
M. KONG Nicolas - 2 Impasse Frère Benôit,69009 LYON - 69009 - France
M. KONG Nicolas - 2 Impasse frère Benôit,69009 LYON - 69009 - France
Inscription le 7 février 2006 - Rejet partiel n°427858 - Publication au BOPI 2006-02-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42
Etuis, housse, sac et film de protection en caoutchouc pour appareil à reproduction du son et d'images. Housse en cuir et imitations en cuir. Casque et appareil à reproduction du son et d'image.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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