Déposée le 24 octobre 2014 par monsieur Koné Seydou et monsieur Cissé Zoumana
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SINEZ PRODUCTION SZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-46 du 14 novembre 2014.
Les déposants sont monsieur Koné Seydou domicilié(e) résidences les bateliers, 3 rue alice milliat - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France et monsieur Cissé Zoumana domicilié(e) Cité la saussaie batiment 5 - 93200 - SAINT DENIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Koné Seydou domicilié(e) résidences les bateliers, 3 rue alice milliat - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France.
La marque SINEZ PRODUCTION SZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128592.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINEZ PRODUCTION SZ arrivera à expiration en date du 24 octobre 2024.
M. Koné Seydou - résidences les bateliers, 3 rue alice milliat - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France
M. Cissé Zoumana - Cité la saussaie batiment 5 - 93200 - SAINT DENIS - France
M. Koné Seydou - résidences les bateliers, 3 rue alice milliat - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Diffusion d'annonces publicitaires ;
Emissions et diffusions de programmes sonores, radiophoniques, musicaux et audiovisuels, transmission de sons, d'images et de données ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Service de composition musicale, organisation, production et conduite de concerts, de spectacles, d'expositions ou d'événements à buts culturels ou éducatifs ; divertissement, service de loisirs, représentation de spectacles ;
Enregistrement (filmage) sur bande vidéo.
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