Déposée le 11 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TON'UP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE domicilié(e) 60, rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOHLER FRANCE Service Juridique domicilié(e) 60, rue de Turenne,75139 PARIS Cedex 03 - 75139 - France.
La marque TON'UP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOHLER FRANCE S.A.S. - 60, rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 330339144
KOHLER FRANCE Service Juridique - 60, rue de Turenne,75139 PARIS Cedex 03 - 75139 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547457 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires dont plan-vasques, lavabos, vasques, lave-mains, bidets, baignoires, baignoires et systèmes de balnéothérapie, douches, receveurs de douche, colonnes de douches, parois et pare-bains pour baignoires, toilettes, cuvettes, éviers. Robinetteries : à savoir notamment, becs, mélangeurs, mitigeurs, pommes de douche, douchettes. Tous appareils sanitaires en céramique, acrylique et fonte émaillée.
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