Marque renouvelée - Marque en vigueur

SYMBOL
KOHLER FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3229634
Date de dépôt :
30/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2023
SYMBOL de KOHLER FRANCE

Présentation de la marque SYMBOL

Déposée le 30 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYMBOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE domicilié(e) 3 rue de Brennus - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque SYMBOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYMBOL arrivera à expiration en date du 30 mai 2023.

KOHLER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ELEGIE , WAKE-UP , LE SAVOIR VIVRE L'EAU , REEF , LE BONHEUR COULE DE SOURCE , EKODO , TASMARA , SKIPPER , OASIS , DIAPASON


KOHLER FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 rue de Brennus - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France - SIREN 330339144


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547457 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2013 n°2529310 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-16

Inscription le 17 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°689108 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-10-17

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires dont plan-vasques, lavabos, vasques, lave-mains, consoles et piètements, bidets, baignoires, baignoires de balnéothérapie, douches, receveurs de douches, colonnes de douches, parois et pare-bains pour baignoires, toilettes, cuvettes, éviers. Robinetteries : à savoir, becs, mélangeurs, mitigeurs, pommes de douche, douchettes. Tous appareils sanitaires en céramique, acrylique et fonte émaillée. Meubles de salle de bains et Toilettes, glaces, miroirs, cadres (encadrements). Ustensiles et récipients pour la cuisine et le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Matériels pour le nettoyage et la Brosserie. Verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porcelaine et faïence.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.