Marque renouvelée - Marque en vigueur

Jacob Delafon
KOHLER FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3299971
Date de dépôt :
22/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2024
Jacob Delafon de KOHLER FRANCE

Présentation de la marque Jacob Delafon

Déposée le 22 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jacob Delafon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE domicilié(e) 3 rue de Brennus - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque Jacob Delafon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Jacob Delafon arrivera à expiration en date du 22 juin 2024.

KOHLER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ELEGIE , WAKE-UP , LE SAVOIR VIVRE L'EAU , REEF , LE BONHEUR COULE DE SOURCE , EKODO , TASMARA , SKIPPER , OASIS , DIAPASON


KOHLER FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique - 3 rue de Brennus - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France - SIREN 330339144


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547457 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2014 n°2559939 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-11

Inscription le 17 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°689108 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-10-17

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, tuyaux métalliques, constructions transportables métalliques, cabines de bain métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, quincaillerie métallique, poignées métalliques pour baignoires et douches. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires dont : plan-vasques, lavabos, lave-mains, bidets, baignoires, baignoires de balnéothérapie, douches, receveurs de douches, colonnes de douches, parois et pare-bains pour baignoire. Toilettes, cuvettes, éviers. Robinetterie sanitaire, à savoir notamment : becs, mélangeurs, mitigeurs, pommes de douche, douchettes. Tous appareils sanitaires en céramique, acrylique et fonte émaillée. Tuyaux flexibles non métalliques, manchons de tuyaux non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, carrelages non métalliques, carreaux pour la construction non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques. Meubles de salle de bains et toilettes, glaces (miroirs), cadres (encadrements). Récipients et ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, baignoires pour bébés (portatives), distributeurs de savon, distributeurs de papier hygiénique, porte-éponges, filtres pour le ménage, porte-savons, porte-serviettes non en métaux précieux, poignées en porcelaine pour baignoires et douches. Verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porcelaine et faïence. Services de construction, services de réparation, services d'installations dans le domaine de la cuisine et de la salle de bains.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.