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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE
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FREELANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FREELANCE
KOHLER FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99823231
Date de dépôt :
25/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2019

Présentation de la marque FREELANCE

Déposée le 25 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREELANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE domicilié(e) 60, rue de Turenne - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOHLER FRANCE domicilié(e) 60, rue de Turenne - 75003 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREELANCE est expirée depuis le 25 octobre 2019.

KOHLER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ELEGIE , WAKE-UP , LE SAVOIR VIVRE L'EAU , REEF , LE BONHEUR COULE DE SOURCE , EKODO , TASMARA , SKIPPER , OASIS , DIAPASON


KOHLER FRANCE, société par actions simplifiée - 60, rue de Turenne - 75003 - PARIS - France - SIREN 330339144


KOHLER FRANCE - 60, rue de Turenne - 75003 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376902 - Publication au BOPI 2003-09-08

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Renouvellement sans limitation le 13 août 2009 n°2415636 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-13

Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547457 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Inscription le 17 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°689108 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-10-17

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires dont plan-vasques, lavabos, vasques, lave-mains, consoles et piétements, bidets, baignoires, baignoires balnéïdes, douches, receveurs de douches, parois et pare-bains pour baignoires, toilettes, cuvettes, éviers, robinetteries. Tous appareils sanitaires en céramique, acrylique et fonte émaillée. Meubles de salle de bains et toilettes, glaces, miroirs, cadres (encadrements).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.