DIAPASON
Présentation de la marque DIAPASON
Déposée le 26 mai 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAPASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DIAPASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DIAPASON est expirée depuis le 26 mai 2022.
KOHLER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2003747 - Publication au BOPI 1993-26
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2002 n°2220527 - Publication au BOPI 2002-04-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41
Inscription - Transmission de propriété n°18578 - Publication au BOPI
Inscription le 21 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°62371 - Publication au BOPI 1992-04-21
Inscription le 14 août 2002 - Changement de nature juridique n°351509 - Publication au BOPI 2002-08-14
Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376901 - Publication au BOPI 2003-09-08
Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547457 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2012 n°2499958 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24
Inscription le 17 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°689108 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-10-17