Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTOUR LINE
KOHLER FRANCE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3373302
Date de dépôt :
01/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2015
CONTOUR LINE de KOHLER FRANCE

Présentation de la marque CONTOUR LINE

Déposée le 1 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTOUR LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE domicilié(e) 60, rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOHLER FRANCE Service juridique domicilié(e) 60, rue de Turenne,75139 PARIS Cedex 03 - 75139 - France.

La marque CONTOUR LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTOUR LINE est expirée depuis le 1 août 2015.

KOHLER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ELEGIE , WAKE-UP , LE SAVOIR VIVRE L'EAU , REEF , LE BONHEUR COULE DE SOURCE , EKODO , TASMARA , SKIPPER , OASIS , DIAPASON


KOHLER FRANCE S.A.S. - 60, rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 330339144


KOHLER FRANCE Service juridique - 60, rue de Turenne,75139 PARIS Cedex 03 - 75139 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Meubles de salle de bains et toilettes, glaces (miroirs), cadres (encadrements).