Déposée le 30 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE domicilié(e) 60, rue de Turenne,75139 Paris Cedex 3 - 75139 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOHLER FRANCE Service Juridique, E. GABOREL Réf. E3.2305 PI-JD domicilié(e) 60, rue de Turenne,75139 Paris Cedex 3 - 75139 - France.
La marque ALTESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOHLER FRANCE Société par Actions Simplifiée - 60, rue de Turenne,75139 Paris Cedex 3 - 75139 - France - SIREN 330339144
KOHLER FRANCE Service Juridique, E. GABOREL Réf. E3.2305 PI-JD - 60, rue de Turenne,75139 Paris Cedex 3 - 75139 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547457 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires dont plan-vasques, lavabos, vasques, lave-mains, consoles et piètements, bidets, baignoires, baignoires de balnéothérapie, douches, receveurs de douches, colonnes de douche, parois et pare-bains pour baignoires, toilettes, cuvettes, éviers. Robinetteries : à savoir, becs, mélangeurs, mitigeurs, pommes de douche, douchettes. Tous appareils sanitaires en céramique, acrylique et fonte émaillée. Meubles de salle de bains et Toilettes, glaces, miroirs, cadres (encadrements). Ustensiles et récipients pour la cuisine et le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Matériels pour le nettoyage et la Brosserie. Verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porcelaine et faïence.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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