Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGAD CAFES
Mme KOELSCH sylvie

Numéro de dépôt :
4006264
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/05/2023
BAGAD CAFES de KOELSCH sylvie

Présentation de la marque BAGAD CAFES

Déposée le 22 mai 2013 par madame KOELSCH sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BAGAD CAFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est madame KOELSCH sylvie domicilié(e) 18 rue de la paix - 44390 - NORT SUR EDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme koeslch sylvie domicilié(e) 18 rue de la paix - 44390 - NORT SUR ERDRE - France.

La marque BAGAD CAFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGAD CAFES est expirée depuis le 22 mai 2023.


Mme KOELSCH sylvie - 18 rue de la paix - 44390 - NORT SUR EDRE - France


Mme koeslch sylvie - 18 rue de la paix - 44390 - NORT SUR ERDRE - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.