Déposée le 29 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOELIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « KOELIS TRINITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KOELIS domicilié(e) Biopolis, 5 avenue du grand sablon - 38700 - La Tronche - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 218 375 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOELIS, M. Antoine LEROY domicilié(e) Biopolis, 5 avenue du grand sablon - 38700 - La Tronche - France.
La marque KOELIS TRINITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOELIS, SAS - Biopolis, 5 avenue du grand sablon - 38700 - La Tronche - France - SIREN 492218375
KOELIS, M. Antoine LEROY - Biopolis, 5 avenue du grand sablon - 38700 - La Tronche - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Appareils et instruments médicaux utilisés en urologie ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.
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