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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHEFrançaise
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S SMILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SMILE
KODAK-PATHE (Société Anonyme Française)

Numéro de dépôt :
93481883
Date de dépôt :
31/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2003

Présentation de la marque S SMILE

Déposée le 31 août 1993 par la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHEFrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHEFrançaise domicilié(e) 26, rue Villiot, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François BULTE KODAK-PATHE - France.

La marque S SMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481883.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SMILE est expirée depuis le 31 août 2003.

KODAK-PATHEFrançaise a également déposé les autres marques suivantes : K KODAK , TECHNIDOL , SIGNET , REGENT , POLYPRINT , MEDLINK , DACOMATIC , RIPWRAP , DIREKTALURE , KODAPAK


KODAK-PATHE (Société Anonyme Française) - 26, rue Villiot, 75012 PARIS - France - SIREN 542097530


Monsieur François BULTE KODAK-PATHE - France


Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Papier, carton et produits en ces matières (non compris dans d'autres classes), produits de l'imprimerie, journaux et périodiques, livres, catalogues, calendriers, manuels, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes). Photographies, impressions thermiques; articles de papeterie; albums de photographies.Services de traitement et de tirage de films photographiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.