Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAFORM
KODAK-PATHE, Société Anonyme Française, 8/26, rue Villiot, PARIS.

Numéro de dépôt :
1167487
Date de dépôt :
09/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque VERSAFORM

Déposée le 9 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERSAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque VERSAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque VERSAFORM est expirée depuis le 9 avril 1991.

KODAK-PATHE a également déposé les autres marques suivantes : CONCOURS DU JEUNE REPORTER CINEASTE , PERIAPICAL , KODAFLAT , EKTALUX , VERIBROM , MONOBATH MONOBAIN , MYV , REPRO NEGATIVE , K CHROME , KODISK


KODAK-PATHE, Société Anonyme Française, 8/26, rue Villiot, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35

Produits chimiques pour la photographie, produits photosensibles, plaques, papiers, pellicules et films photographiques et cinématographiques sensibilisés.Plaques, papiers, pellicules et films photographiques et cinématographiques impressionnés, plaques, papiers, pellicules et films radiographiques, films, rubans et fils pour l'enregistrement et la reproduction des sons, appareils, instruments et ustensiles pour la physique, la chimie, l'optique, la géodésie, l'électronique, l'électrotechnique, la photographie, la cinématographie, la radiographie à buts industriels, la projection d'images, l'enregistrement et la reproduction d'images et sons, l'enregistrement et la reproduction de documents, l'obtention de photocopies, le pesage, le mesurage, la signalisation, le contrôle (inspection) et l'enseignement ainsi que les parties de ces appareils.Appareils d'éclairage pour des buts photographiques.Horlogerie et autres instruments chronométriques. Papiers héliographiques, papiers de copie non sensibilisés et tous papiers et cartons et articles en papier et carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, albums, photographies, appareils à duplicater à usage de bureau, appareils et ustensiles de bureau à l'exception des meubles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.