Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEC-AIR®SYSTEM
Monsieur KNAFO David André

Numéro de dépôt :
3230932
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2013
TEC-AIR®SYSTEM de KNAFO David André

Présentation de la marque TEC-AIR®SYSTEM

Déposée le 16 juin 2003 par monsieur KNAFO David André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEC-AIR®SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est monsieur KNAFO David André domicilié(e) 31, Avenue du Général Sarrail,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur KNAFO David André domicilié(e) 31, Avenue du Général Sarrail,75016 Paris - 75016 - France.

La marque TEC-AIR®SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEC-AIR®SYSTEM est expirée depuis le 16 juin 2013.


Monsieur KNAFO David André - 31, Avenue du Général Sarrail,75016 PARIS - 75016 - France


Monsieur KNAFO David André - 31, Avenue du Général Sarrail,75016 Paris - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

– véhicules, appareil de locomotion par terre, par air, ou par eau-Moteurs par véhicules terrestres, amortiss-eurs de suspensions pour véhicules, carrosseries, chaînes antidérapantes, chassis ou pare chocs de véhicules, stores (pare-soleils) pour automobiles, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, véhicules électriques caravanes, tracteurs, velo-moteurs, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles, poussettes, chariots de manutentions. – appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, ou le traitement du son ou des images.Supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement– caisses enregistreuses, machine à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Logiciels de jeu, logiciels (programmes enregistrés) péripheriques d'ordinateurs. Batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée– vêtements de protections contre les accidents, les uradiations et le feu– dispositif de protection personnelle contre les accidents– lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes– appareils pour le diagnostic non à usage médical– cartes à memoire ou à microprocesseurs–Bâche de sauvetage. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs– conception et developpement d'ordinateurs et de logiciels, services juridiques– recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers)– etudes de projets techniques– architecture– décoration d'intérieure– elaboration (conception) installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels– programmation par ordinateurs– consultation en matière d'ordinateurs– conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique– contrôle technique des véhicules automobiles– services de dessinateurs d'arts graphiques– stylisme (esthétique industrielles). Recherches judiciairies– conseils en propriété intellectuelle– authentification d'oeuvres d'art– recherches scientifiques à but médical.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.