Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1975 7 le Vicomte
KML CAPITAL, SARL

Numéro de dépôt :
3967996
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2022
1975 7 le Vicomte de KML CAPITAL

Présentation de la marque 1975 7 le Vicomte

Déposée le 12 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KML CAPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1975 7 le Vicomte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KML CAPITAL domicilié(e) 73 RUE DU CHATEAU - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 498 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KML CAPITAL, M. BAKRI Kamel domicilié(e) 73 RUE DU CHATEAU - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque 1975 7 le Vicomte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1975 7 le Vicomte est expirée depuis le 12 décembre 2022.

KML CAPITAL a également déposé les autres marques suivantes : KISHTA


KML CAPITAL, SARL - 73 RUE DU CHATEAU - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 521498212


KML CAPITAL, M. BAKRI Kamel - 73 RUE DU CHATEAU - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Errata de la publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; sous-vêtements.