Déposée par voie électronique le 13 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA COUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KM domicilié(e) 60 rue Tiquetonne - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 347 903 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KM domicilié(e) 60 rue Tiquetonne - 75002 - Paris - France.
La marque LA COUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KM, sarl - 60 rue Tiquetonne - 75002 - Paris - France - SIREN 383347903
KM - 60 rue Tiquetonne - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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