Marque renouvelée - Marque en vigueur

ON PEUT VOUS AIDER ?
KILOUTOU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99794444
Date de dépôt :
28/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/05/2029

Présentation de la marque ON PEUT VOUS AIDER ?

Déposée le 28 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KILOUTOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ON PEUT VOUS AIDER ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KILOUTOU domicilié(e) 1 RUE DES PRECURSEURS, CS 20449 - 59664 - VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 686 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 Boulevard DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque ON PEUT VOUS AIDER ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ON PEUT VOUS AIDER ? arrivera à expiration en date du 28 mai 2029.

KILOUTOU a également déposé les autres marques suivantes : K.STORE MEDIA , tv , KILOUTOU N 1 MULTI-LOCATION , PROMARK , VOUS SIMPLIFIE LA VILLE , UNIKCALL , KARE , KiLOUTOU , K-MAT , Le service à tout prix!


KILOUTOU, Société par actions simplifiée - 1 RUE DES PRECURSEURS, CS 20449 - 59664 - VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX - France - SIREN 317686061


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 Boulevard DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Inscription le 8 mars 2006 - Gage constitué n°429795 - Publication au BOPI 2006-03-08

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2009 n°2401531 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-16

Inscription le 22 février 2011 - Gage radié n°543943 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-22

Inscription le 29 août 2011 - Gage constitué n°556874 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-29

Inscription le 12 octobre 2016 - Radiation de gage n°687090 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-12

Inscription le 5 décembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°740047 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2019 n°2714900 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-13

Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; compositions extinctrices ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; abrasifs ; alcool, alcool éthylique, éther, gaz combustibles, gaz oxygène, gaz propulseurs pour aérosols, gaz protecteurs pour le soudage ; agents de décollage, produits pour décoller, désincrustants, détartrants autres qu'à usage domestique, détergents ; produits hydrofuges pour la maçonnerie ; pâte à papier. Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits pour le bois, huiles pour la conservation du bois, produits pour la conservation du bois, produits contre la corrosion ; enduits, enduits de lissage, fixatifs (vernis) ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; produits pour la protection des métaux ; diluants pour couleurs, diluants pour laques, diluants pour peintures. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de nettoyage, produits pour le nettoyage des papier-peints, produits pour enlever la peinture, produits pour enlever les teintures, encaustiques, crèmes à polir, décapants, détachants, détartrants à usage domestique, détergents, ammoniaque utilisé comme détergent. Fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, désherbants, produits pour la destruction des herbes et des plantes, additifs chimiques aux fongicides, additifs chimiques aux insecticides, pulvérisateurs et vaporisateurs pour insecticides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, agrafes de courroies de machines (métalliques), anneaux métalliques, bagues métalliques, chevilles métalliques, écrous métalliques, équerres métalliques, étais métalliques, coffres métalliques, armatures métalliques pour le béton, boulons métalliques, charnières métalliques, coffrages pour le béton métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; fil de fer, filins d'acier, fils à lier métalliques, fils métalliques, récipients pour le gaz sous pression métalliques, manches d'outils métalliques, palettes de manutention métalliques, palettes de transport métalliques ; constructions transportables métalliques ; piquets de tente métalliques ; installations pour parquer des bicyclettes, échafaudages métalliques, échelles métalliques, poteaux (mâts) métalliques, planchers métalliques. Machines-outils, machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour le travail du bois ou des matières plastiques ; découpeuses, machines électriques à souder, chalumeau à découper à gaz, chalumeau à souder à gaz, agitateurs, machines pour la peinture, pistolet à peinture, pistolet à air comprimé pour l'extrusion de mastics, pistolet à colle électrique, malaxeur de colle, malaxeur de béton, bétonnières, chargeurs, cintreuses, cloueuses, pelleteuses, perceuses, perceuses à main électriques, perceuses à percussion, perceuses magnétiques, visseuses, ponceuses, ponceuses à bandes, ponceuses à disque, ponceuses à parquet, ponceuses de marbre, ponceuses de sol, ponceuses vibrantes, ponceuses orbitales aspirantes, raboteuses ; pelles mécaniques, scies, scies à chaîne, scies à bois de chantier, scies à béton, scies à bûches, scies à matériaux, scies à onglets, scies à sol, scies circulaires, scies de chantier, scies murales, scies sauteuses, marteaux (parties de machines), marteaux électriques, marteaux piqueur, marteaux pneumatiques. Marteaux-pilons, condenseurs à air, compresseurs (machines), rouleaux compresseurs, compresseurs, décolleuses, élévateurs, chaînes d'élévateurs (parties de machines), courroies d'élévateurs, appareils élévatoires, grues (appareils de levage), grue d'atelier, grue de levage ; grue de terrasse, treuil de terrasse ; monte-charge, foreuses de puits, foreuses de diamant, godets, machines pour l'aiguisage, meules pour l'aiguisage, machines à meuler, meuleuses, palans à chaîne, pompes, rouleaux vibrants, bouldozeurs ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles, élévateurs pour l'agriculture, charrues, socs de charrues, broyeur de branches, débroussailleuses, coupe racines, coupeuses (machines), arracheuses, motobineuses, pulvérisateur, rouleaux à gazon, taille-haies, cisailles électriques, ciseaux, tondeuses, tondeuses à gazon, trancheuses de sol, batteuses, moissonneuses-batteuses, moissonneuses-lieuses, botteleuses, faucheuses ; appareils de lavage et machines de nettoyage, appareils de nettoyage à haute pression, appareils de nettoyage à vapeur, cireuses de parquet électriques, shampouineuses (électriques) pour tapis et moquettes, aspirateurs ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hâcher, moudre, presser et couper ; crics (machines). Outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main, pelles (outils), pioches, râteaux (outils), marteaux, massettes (marteaux), masses (maillets), pinces, perforateurs, vilebrequins (outils), vrilles, tronçonneuses, scies (outils), porte-scies, lames de scies, pistolets (outils), pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics, spatules, rabots, tenailles, arrache-clous, arracheuses, bêches, cisailles, ciseaux, fauchettes, faucilles, faux, lames (outils), lames de scies, lames de cisailles, filières, mèches (parties d'outils), serre-joints, équerres, estampes, étaux, tournevis, fraises, truelles, sécateurs, tondeuses à gazon (instruments à main), tarières (outils) ; crics à main ; couverts (coutellerie, fourchettes, cuillers). Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; mètres, compas ; mesureurs et enregistreurs de pression, instruments de nivellement, détecteurs, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; fils en alliages métalliques (fusibles) ; fers à souder électriques, appareils de soudure électrique à l'arc, appareils de coupe à l'arc électrique, électrodes pour la soudure, masques de soudeurs, bobines électriques, supports de bobines électriques, câbles électriques ; gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, vêtements de protection contre les accidents, casque de protection, lunettes de protection, gants pour la protection contre les accidents, écrans pour la protection du visage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour l'amplification du son, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, platine laser, table de mixage ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, appareils audio, matériel de sonorisation, sonos portables, sonorisations de voitures, postes de radio et de télévision, caméras vidéo, magnétoscopes, talkie-walkie, mégaphones, bandes vidéo, disques compact, karaoké, micros, porte-voix, vidéo projecteur. Appareils de chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, radiateurs électriques, chaudières de chauffage ; appareils et installations de climatisation, appareils et installations de ventilation, ventilateurs à usage personnel ; appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau ; appareils de cuisson et de réfrigération, ustensiles de cuisson électriques ; appareils et machines frigorifiques ; appareils et machines à glace ; récipients frigorifiques ; appareils pour le refroidissement de boissons ; congélateurs, réfrigérateurs ; bouilloires électriques ; percolateurs à café électriques ; cafetières électriques ; chauffe-plats ; broches de rôtisserie, rôtissoires ; crêpière ; hot dogger ; grille-pain ; toasteurs ; ustensiles de cuisson électriques ; cuiseurs, autocuiseurs électriques ; cuisinières ; barbecues, barbecue à méchoui ; friteuses électriques. Appareils et installations d'éclairage ; lampes et lanternes d'éclairage ; jeux de lumière ; stroboscope ; lustres ; plafonniers ; tubes lumineux pour l'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; lampadaires ; flambeaux et torches pour l'éclairage ; projecteurs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, camions, camionnettes, bennes de camions, fourgons, dumpers, remorques, chariots, chariots de chantier, chariots de projection, chariots de manutention, chariots élévateur, chariots transporteurs, transpalettes, diables, véhicules pour le bricolage, le jardinage, les travaux de terrassement, brouettes, charrettes, charrues, arroseuses, buffets roulants. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; imprimés, notices imprimées, brochures, catalogues, journaux, livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, laine de laitier (isolant), laine de verre pour l'isolation, laine minérale (isolant), laine de roche, machine à souffler de la laine de roche ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation, feutre pour l'isolation, tissus en fibres de verre pour l'isolation, gants isolants, vernis isolant, papier isolant, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; caoutchouc. Parasols. Matériaux de construction non métalliques ; bois d'oeuvre, bois de construction et boiseries ; étais non métalliques ; constructions transportables non métalliques, baraques, baraques de réception, échafaudages non métalliques, échelles métalliques, poteaux (mâts) non métalliques, planchers non métalliques, parquets, lames de parquets. Meubles, bars à vin (meubles) ; tables, établis, tables à tapisser, plateaux de tables ; chaises (sièges), tabourets, bancs (meubles), banquettes, fauteuils, canapés, divans, sofas, chaises longues ; dessertes, vaisseliers, commodes, étagères ; coussins ; chauffeuses ; chariots (mobilier) ; paravents (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; jardinières (meubles) ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; tringles de rideaux ; stores d'intérieur à lamelles ; objets d'art ou d'ornement en bois, cire, plâtre, liège, osier ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; services à café ou à thé non en métaux précieux ; cloches à fromage ; coupes à fruits ; plats non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; carafes ; dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table) ; plateaux à servir non en métaux précieux ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; tire-bouchons, ouvre-bouteilles ; seaux à glace ; pelles (accessoires de table) ; huiliers non en métaux précieux ; batteries de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; récipients calorifuges pour boissons, bouteilles réfrigérantes, bouteilles isolantes ; bouilloires non électriques ; percolateurs à café non électriques, moulins à café à main, cafétières non électriques non en métaux précieux ; objets d'art ou d'ornement en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; bougeoirs et candélabres (chandeliers) non en métaux précieux ; ramasse-miettes ; brûle-parfums. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; bâches (ni de sauvetage ni de voiture d'enfant) ; tentes ; bandes à lier non métalliques, liens non métalliques. Consultations professionnelles d'affaires ; services de conseils et d'informations commerciales ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'entreprises industrielles ou commerciales ; informations et renseignements d'affaires ; investigations, recherches pour affaires ; gestion d'affaires commerciales ; études et recherches de marchés ; sondages d'opinion ; location de machines et d'appareils de bureau, location de photocopieurs ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques ; exploitation de banques et de bases de données ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires, de salons, d'expositions et de toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; services de publicité, services d'affichage ; services de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire et de prospectus notamment pour la vente par correspondance à distance ; promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publication électroniques ou non de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; abonnements télématiques ; abonnement à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment de communication mondiale de type Internet ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnement à un service de télécommunication. Location d'outils et de matériels de construction, location de buldozeurs, de grues, d'élévateurs, de plates-formes, de nacelles, d'échafaudages, d'échelles ; location de machines de chantier, de pelleteuses, de marteaux brise-roches et de godets, de chariots élévateurs de chantier, de dumpers, de chargeurs, de trancheuses de sol, de bétonnières, de brouettes, de niveaux de chantier, de talocheuses, d'extracteurs d'arbres, location de matériels de perforation (perforateur, brise-béton, perceuses, foreuses), location de matériels de sciage (scies murales, à béton, tronçonneuses, matériel de soudure), de matériels de soudure, location de matériels pour réparations de capitonnage. Location de matériels pour travaux de peinture, de pistolets, de brûle-peinture électrique, de chariots de projection, de machines à projeter les enduits, location de matériels pour travaux de papier-peint, de décolleuses à papier-peint, location de matériels pour pose de parquets, pour rénovation de parquets, location de matériels pour pose de moquettes, location de décolleuse à moquettes, location de ponceuses, de bordureuses, de lustreuses, location de matériels de plâtrerie, location de matériels de plomberie ; location de matériels pour isolation et étanchéité, pour travaux de toiture ; location de matériels d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, deratisation) ; location de matériels pour entretien, réparation et restauration de mobiliers ; location d'appareils de chauffage ; location d'appareils de climatisation ; location d'appareils de ventilation ; location de matériels pour équipement de la cuisine, location d'appareils de réfrigération et d'appareils électriques ; services d'installation, d'entretien et de réparation d'ordinateurs ; services d'information en matière de construction et en matière de réparation. Télécommunications, location d'appareils pour la transmission de messages, services de communication y compris services d'assistance téléphonique, transmissions d'informations contenues dans des banques de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Location de véhicules, de camions, de camions porte-voitures, de camions benne, de fourgons, de fourgonnettes, de remorques, de galeries pour véhicules, d'outillages de voitures ; location de réfrigérateurs, d'armoires à froid ventilé, de congélateurs, de machines à glaçons, de matériels de cuisine, de réchauds, de plaques à cuire, de hot doggers, de crêpières, de machines à café ; emballage et entreposage de marchandises, conditionnement de produits ; livraison, dépôt de marchandises, de produits sur chantier et à domicile, livraison de marchandises commandées par correspondance ; transports, fret (transport de marchandises), informations en matière de transports ; organisation logistique, conseils et études en matière de transport et en organisation logistique. Location d'appareils audio, de matériels de sonorisation, de sonos portables, de sonorisations de voitures, de karaokés, de platines laser, de porte-voix, de talkie-walkie, location de caméras vidéo, location de téléviseurs, de magnétoscopes, de moniteurs magnétoscopes, de postes de radio et de télévision ; location d'appareils d'éclairage, de projecteurs, d'écrans de projection, de rétroprojecteurs, de vidéoprojecteurs multimédia, de stroboscopes, de jeux de lumière, de lumières noires, de boules à facettes, de lampes oscillantes, de modulateur et rampes de spots, location de guirlandes, location d'appareils et accessoires cinématographiques, de décors de spectacles. Location de matériels pour exploitations agricoles, de pelleteuses, de trancheuses de sol, de brouettes, de charrues, de rotavators, de motobineuses, d'épandeurs d'engrais, de pulvérisateurs, de débroussailleuses, de dessoucheuses, de souffleurs de feuilles, de tronçonneuses, de taille haies, de coupe haies, de broyeurs de branches, de tarières, de foreuses de puits ; location de matériels pour entretien de pelouses, pour jardinage, pour destruction de mauvaises herbes, de tondeuses, de rouleaux ; location de constructions transportables, notamment échafaudages ; location de matériels de réception, de tentes de réception, d'abris canopys, de stands de kermesse, de parasols, de tables, de tables pliantes rondes ou rectangulaires, de tables de jardin, de chaises, de chaises pliantes, de chaises de jardin, de linge de table et verrerie, de vestiaires roulants, d'estrades et de podiums, de barbecues, de machines à barbe à papa, de machines à pop corn ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques, de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données à un centre serveur de banques de données et maintenance de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs ; consultation en matière de sécurité, contrôle de qualité, services d'études de projets techniques, établissement de devis, services de conseils et de consultations professionnelles dans les domaines de la sécurité, de l'environnement, de l'habitat ; conseils en construction ; conseils dans le domaine de la multilocation, de la location de matériel d'élévation, de transport, de manutention, d'isolation, de chauffage, pour le gros oeuvre, le terrassement, le bâtiment, les travaux publics, la perforation, le sciage, le ponçage, la soudure, la plomberie, la peinture et la rénovation de locaux, de bâtiments et de sols, le nettoyage de locaux, de bâtiments et de sols, pour les espaces verts, pour les réceptions ; services d'assistance technique ; travaux d'ingénieurs. Elaboration de fiches et de notices techniques, élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines du bricolage, de l'outillage, du jardinage, de la construction, du bâtiment, des matériaux, des normes de sécurité et de l'entretien ; essais de matériaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.