Marque renouvelée - Marque en vigueur

KILOUTOU LOUE PRESQUE TOUT
KILOUTOU, S.A.S

Numéro de dépôt :
3242355
Date de dépôt :
21/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
21/08/2023
KILOUTOU LOUE PRESQUE TOUT de KILOUTOU

Présentation de la marque KILOUTOU LOUE PRESQUE TOUT

Déposée le 21 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KILOUTOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « KILOUTOU LOUE PRESQUE TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KILOUTOU domicilié(e) 70 Avenue de Flandre - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 686 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France.

La marque KILOUTOU LOUE PRESQUE TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KILOUTOU LOUE PRESQUE TOUT arrivera à expiration en date du 21 août 2023.

KILOUTOU a également déposé les autres marques suivantes : K.STORE MEDIA , tv , KILOUTOU N 1 MULTI-LOCATION , PROMARK , VOUS SIMPLIFIE LA VILLE , UNIKCALL , KARE , KiLOUTOU , K-MAT , Le service à tout prix!


KILOUTOU, S.A.S - 70 Avenue de Flandre - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 317686061


CABINET BEAU DE LOMENIE - Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France


Inscription le 8 mars 2006 - Gage constitué n°429795 - Publication au BOPI 2006-03-08

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Inscription le 22 février 2011 - Gage radié n°543943 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-22

Inscription le 29 août 2011 - Gage constitué n°556874 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-29

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2013 n°2535957 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-24

Inscription le 12 octobre 2016 - Radiation de gage n°687090 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-12

Inscription le 15 janvier 2019 - Changement d'adresse n°745577 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-15

Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits pour le bois, huiles pour la conservation du bois, produits pour la conservation du bois, produits contre la corrosion ; enduits, enduits de lissage, fixatifs (vernis) ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; produits pour la protection des métaux ; diluants pour couleurs, diluants pour laques, diluants pour peintures. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de nettoyage, produits pour le nettoyage des papier-peints, produits pour enlever la peinture, produits pour enlever les teintures, encaustiques, crèmes à polir, décapants, détachants, détartrants à usage domestique, détergents, ammoniaque utilisé comme détergent. Machines-outils, machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines à éclater ; machines à projeter les enduits ; machines à projeter les mortiers communs ; appareils à souder à gaz, découpeuses, chalumeau à découper à gaz, chalumeau à souder à gaz, agitateurs, machines pour la peinture, pistolets à peinture, pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics, pistolets à colle électrique, malaxeurs, malaxeurs de colle, malaxeurs de béton, bétonnières, cristalliseuses pour la rénovation de marbre, sableuses, chargeurs, cintreuses, cloueuses, lustreuses, décapeuse de surface portative, pelleteuses, perceuses, perceuses à main électriques, perceuses à percussion, perceuses magnétiques, agrafeuses pneumatiques, agrafeuse cloueuse, visseuses, rainureuses, ponceuses, ponceuses à bandes, ponceuses à disque, ponceuses à parquet, ponceuses de marbre, ponceuses de sol, ponceuses vibrantes, ponceuses orbitales aspirantes, raboteuses ; pelles mécaniques, scies (machines), scies à chaîne, scies à bois de chantier, scies à béton, scies à bûches, scies à matériaux, scies à onglets, scies à sol, scies circulaires, scies de chantier, scies murales, scies sauteuses, marteaux (parties de machines), marteaux électriques, marteaux piqueur, marteaux pneumatiques ; marteaux-pilons ; condenseurs à air ; compresseurs (machines), rouleaux compresseurs, décolleuses, coupe-carrelage (machine), niveaux de chantier, élévateurs, chaînes d'élévateurs (parties de machines), courroies d'élévateurs, appareils élévatoires, appareils de levage, gerbeurs, machines à buriner, flèches téléscopiques tout terrain (élévateurs), grues (appareils de levage), grues d'atelier, grues de levage, grues de terrasse, treuils de terrasse, d'échafaudage et sur potence ; chargeurs compact sur chenille (machine), monte-charges, foreuses de puits, foreuses de diamant, godets, machines pour l'aiguisage, meules pour l'aiguisage, machines à meuler, meuleuses, palans, ventouses pour soulever des charges, pompes (machines), pompes (partie de machines ou de moteurs), pompes à air comprimé, rouleaux vibrants, bouldozeurs ; vérins (machines) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles, élévateurs pour l'agriculture, charrues, socs de charrues, broyeurs de branches, débroussailleuses, trancheuses, coupe racines, coupeuses (machines), arracheuses, motobineuses, pulvérisateurs, rouleaux à gazon, taille-haies, cisailles électriques, ciseaux, tondeuses, tondeuses à gazon, trancheuses de sol, batteuses, moissonneuses-batteuses, moissonneuses-lieuses, botteleuses, faucheuses, rotavators, scarificateurs ; déplaqueuses (machines) ; appareils de lavage et machines de nettoyage, appareils de nettoyage à haute pression, hydrogommeuse, appareils de nettoyage à vapeur, cireuses de parquet électriques, shampouineuses (électriques). pour tapis et moquettes, aspirateurs ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hâcher, moudre, presser et couper ; crics (machines), plates-formes élévatrices, nacelles sur remorques, groupes électrogènes. Outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main, pelles (outils), burins, pioches, râteaux (outils), marteaux, massettes (marteaux), masses (maillets), pinces, perforateurs, vilebrequins (outils), vrilles, tronçonneuses, scies (outils), porte-scies, lames de scies, pistolets (outils), pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics, spatules, rabots, tenailles, arrache-clous, arracheuses, talocheuses, trancheuses de sol, bêches, cisailles, ciseaux, fauchettes, faucilles, faux, lames (outils), lames de scies, lames de cisailles, filières, mèches (parties d'outils), serre-joints, équerres, estampes, étaux, tournevis, fraises, truelles, sécateurs, tondeuses à gazon (instruments à main), tarières (outils) ; crics à main ; couverts (coutellerie, fourchettes, cuillers). Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; traceurs (tables traçantes), traceurs de ligne, machines électriques à souder, mètres, compas ; mesureurs et enregistreurs de pression, instruments de nivellement, détecteurs, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; déboucheurs électriques de canalisations, fils en alliages métalliques (fusibles) ; fers à souder électriques, appareils de soudure électrique à l'arc, appareils de coupe à l'arc électrique, électrodes pour la soudure, masques de soudeurs, bobines électriques, supports de bobines électriques, câbles électriques ; gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, raccords de lignes électriques, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, casque de protection, lunettes de protection, gants pour la protection contre les accidents, écrans pour la protection du visage ; casques et arceaux anti-bruit ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour l'amplification du son, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, platine laser, table de mixage ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, appareils audio, matériel de sonorisation, sonos portables, sonorisations de voitures, postes de radio et de télévision, caméras vidéo, magnétoscopes, talkie-walkie, mégaphones, bandes vidéo, disques compact, karaoké, micros, porte-voix, vidéo projecteur ; appareils de projection, rétroprojecteurs. Appareils de chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, radiateurs électriques, chaudières de chauffage ; appareils et installations de climatisation, appareils et installations de ventilation, ventilateurs à usage personnel ; ventilateur à air froid, aérateurs, souffleurs, déshumidificateurs, appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau ; appareils de cuisson et de réfrigération, réchauds, ustensiles de cuisson électriques ; appareils et machines frigorifiques ; appareils et machines à glace ; récipients frigorifiques ; appareils pour le refroidissement de boissons ; congélateurs, réfrigérateurs ; bouilloires électriques ; percolateurs à café électriques ; cafetières électriques ; chauffe-plats ; plaques chauffantes, broches de rôtisserie, rôtissoires ; crêpière ; hot dogger ; grille-pain ; toasteurs ; ustensiles de cuisson électriques ; cuiseurs, autocuiseurs électriques ; cuisinières ; barbecues, barbecue à méchoui ; friteuses électriques, machines à barbe à papa. Appareils et installations d'éclairage ; lampes et lanternes d'éclairage ; jeux de lumière ; stroboscope ; lustres ; plafonniers ; tubes lumineux pour l'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; lampadaires ; flambeaux et torches pour l'éclairage ; projecteurs ; ballon éclairant pour chantiers. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, camions, camions tri-benne, camions nacelles, camionnettes, bennes de camions, fourgons, dumpers, tracteurs, tractopelles, remorques, chariots, chariots de chantier, chariots de projection, chariots de manutention, chariots élévateur, chariots transporteurs, chariots télescopiques à fourche, transpalettes, diables, véhicules pour le bricolage, le jardinage ainsi que les travaux de terrassement, brouettes, charrettes, charrues, arroseuses (véhicules), buffets roulants (voitures). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages, papiers d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; imprimés, notices imprimées, brochures, catalogues, journaux, livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; services à café ou à thé non en métaux précieux ; cloches à fromage ; coupes à fruits ; plats non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; carafes ; dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table) ; plateaux à servir non en métaux précieux ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; tire-bouchons, ouvre-bouteilles ; seaux à glace ; pelles (accessoires de table) ; huiliers non en métaux précieux ; batteries de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; récipients calorifuges pour boissons, bouteilles réfrigérantes, bouteilles isolantes ; bouilloires non électriques ; percolateurs à café non électriques, moulins à café à main, cafetières non électriques non en métaux précieux ; objets d'art ou d'ornement en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; bougeoirs et candélabres (chandeliers) non en métaux précieux ; ramasse-miettes ; brûle-parfums. Consultations professionnelles d'affaires ; services de conseils et d'informations commerciales ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'entreprises industrielles ou commerciales ; informations et renseignements d'affaires ; investigations, recherches pour affaires ; gestion d'affaires commerciales ; études et recherches de marchés ; sondages d'opinion ; location de machines et d'appareils de bureau, location de photocopieurs ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques ; exploitation de banques et de bases de données administratives ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires, de salons, d'expositions et de toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; services de publicité, services d'affichage ; services de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés et de prospectus notamment pour la vente par correspondance à distance ; promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publication électronique ou non, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; abonnements télématiques ; abonnement à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau. informatique ou de transmission de données notamment de communication mondiale de type Internet ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnement à un service de télécommunication. Location d'outils et de matériels de construction ; location de buldozeurs, de grues, d'élévateurs, de plates-formes, de nacelles, d'échafaudages, d'échelles ; location de machines de chantier, de pelleteuses, de marteaux brise-roches et de godets, de chariots élévateurs de chantier, de dumpers, de chargeurs, de trancheuses de sol, de bétonnières, de brouettes, de niveaux de chantier, de talocheuses, d'extracteurs d'arbres, location de matériels de perforation (perforateur, brise-béton, perceuses, foreuses) ; location de matériels de sciage (scies murales, à béton, tronçonneuses, matériel de soudure), de matériels de soudure, location de matériels pour réparations de capitonnage. Location de matériels pour travaux de peinture, de pistolets, de brûle-peinture électrique, de chariots de projection, de machines à projeter les enduits, location de matériels pour travaux de papier-peint, de décolleuses à papier-peint, location de matériels pour pose de parquets, pour rénovation de parquets, location de matériels pour pose de moquettes, location de décolleuse à moquettes, location de ponceuses, de bordureuses, de lustreuses, location de matériels de plâtrerie, location de matériels de plomberie ; location de matériels pour isolation et étanchéité, pour travaux de toiture ; location de matériels d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; location de matériels pour entretien, réparation et restauration de mobiliers ; location d'appareils de chauffage ; location d'appareils de climatisation ; location d'appareils de ventilation ; location de matériels pour équipement de la cuisine, location d'appareils de réfrigération et d'appareils électriques ; services d'installation, d'entretien et de réparation d'ordinateurs ; services d'information en matière de construction et en matière de réparation. Conseils dans le domaine de la multi-location, de la location de matériel d'élévation, de transport, de manutention, d'isolation, de chauffage, pour le gros oeuvre, le terrassement, le bâtiment, les travaux publics, la perforation, le sciage, le ponçage, la soudure, la plomberie, la peinture et la rénovation de locaux, de bâtiments et de sols, le nettoyage de locaux, de bâtiments et de sols, pour les espaces verts. Télécommunications, location d'appareils pour la transmission de messages, services de communication y compris services d'assistance téléphonique, transmissions d'informations contenues dans des banques de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Location de véhicules, de camions, de camions porte-voitures, de camions benne, de fourgons, de fourgonnettes, de remorques, de galeries pour véhicules, d'outillages de voitures ; location de réfrigérateurs, d'armoires à froid ventilé, de congélateurs, de machines à glaçons, de matériels de cuisine, de réchauds, de plaques à cuire, de hot doggers, de crêpières, de machines à café ; emballage et entreposage de marchandises, conditionnement de produits ; livraison, dépôt de marchandises, de produits sur chantier et à domicile, livraison de marchandises commandées par correspondance ; transports, frêt (transport de marchandises), informations en matière de transports ; organisation logistique, conseils et études en matière de transport et en organisation logistique. Location d'appareils audio, de matériels de sonorisation, de sonos portables, de sonorisations de voitures, de karaokés, de platines laser, de porte-voix, de talkie-walkie, location de caméras vidéo, location de téléviseurs, de magnétoscopes, de moniteurs magnétoscopes, de postes de radio et de télévision ; location d'appareils d'éclairage, de projecteurs, d'écrans de projection, de rétroprojecteurs, de vidéo-projecteurs multimédia, de stroboscopes, de jeux de lumière, de lumières noires, de boules à facettes, de lampes oscillantes, de modulateur et rampes de spots, location de guirlandes, location d'appareils et accessoires cinématographiques, de décors de spectacles. Conseils dans le domaine de la multi-location pour les réceptions. Location d'ordinateurs, de logiciels informatiques, de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données à un centre serveur de banques de données et maintenance de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle de qualité, services d'études de projets techniques ; exploitation de banques et de bases de données juridiques ; conseils en construction, essais de matériaux, travaux d'ingénieurs ; élaboration (conception) de fiches et de notices techniques, élaboration (conception) de fiches-conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines du bricolage, de l'outillage, du jardinage, de la construction, du bâtiment, des matériaux, des normes de sécurité et de l'entretien. Location de constructions transportables, notamment échafaudages ; location de matériels de réception, de tentes de réception, d'abris canopys, de stands de kermesse, de parasols, de tables, de tables pliantes rondes ou rectangulaires, de tables de jardin, de chaises, de chaises pliantes, de chaises de jardin, de linge de table et verrerie, de vestiaires roulants, d'estrades et de podiums, de barbecues, de machines à barbe à papa, de machines à pop-corn. Location de matériels pour exploitations agricoles, de pelleteuses, de trancheuses de sol, de brouettes, de charrues, de rotavators, de motobineuses, d'épandeurs d'engrais, de pulvérisateurs, de débroussailleuses, de dessoucheuses, de souffleurs de feuilles, de tronçonneuses, de taille haies, de coupe haies, de broyeurs de branches, de tarières, de foreuses de puits ; location de matériels pour entretien de pelouses, pour jardinage, pour destruction de mauvaises herbes, de tondeuses, de rouleaux. Conseils dans le domaine de la multi-location pour les espaces verts. Consultation en matière de sécurité, établissement de devis, services de conseils et de consultations professionnelles dans les domaines de la sécurité, de l'environnement et de l'habitat.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.