Déposée le 24 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KEREX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BAIE DU MARAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-20 du 16 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KEREX domicilié(e) 61 QUAI DE LA LOIRE - 37210 - ROCHECORBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 725 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KEREX, M. DE KERROS ERWANN domicilié(e) 61 QUAI DE LA LOIRE - 37210 - ROCHECORBON - France.
La marque BAIE DU MARAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KEREX, SARL - 61 QUAI DE LA LOIRE - 37210 - ROCHECORBON - France - SIREN 419725866
KEREX, M. DE KERROS ERWANN - 61 QUAI DE LA LOIRE - 37210 - ROCHECORBON - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Inscription le 20 janvier 2015 - Rejet partiel n°640878 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20
Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
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