Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAIE DES MOINES
KEREX, SARL

Numéro de dépôt :
4223038
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2025
BAIE DES MOINES de KEREX

Présentation de la marque BAIE DES MOINES

Déposée le 4 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KEREX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BAIE DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KEREX domicilié(e) 12 RUE RENE CASSIN - 37390 - NOTRE DAME DOE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 725 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KEREX, M. DE KERROS ERWANN domicilié(e) 12 RUE RENE CASSIN - 37390 - NOTRE DAME DOE - France.

La marque BAIE DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIE DES MOINES arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.

KEREX a également déposé les autres marques suivantes : Terre de poivre , caviar de sel , terre exotique , GIVRE DE SEL , TERRE A TERRE , ESPICES , BAR A POIVRE , KORORIMA , FESTIVAL INTERNATIONAL DES POIVRES , PALAIS DU POIVRE


KEREX, SARL - 12 RUE RENE CASSIN - 37390 - NOTRE DAME DOE - France - SIREN 419725866


KEREX, M. DE KERROS ERWANN - 12 RUE RENE CASSIN - 37390 - NOTRE DAME DOE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 11 février 2016 - Retrait partiel n°662690 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.