Déposée le 24 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA BIERE NEE DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-27 du 7 juillet 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KER domicilié(e) 29, Rue du Palud Bihan, Banastere, 56370 SARZEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 499 428 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KER S.A.R.L. - France.
La marque LA BIERE NEE DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KER S.A.R.L. - 29, Rue du Palud Bihan, Banastere, 56370 SARZEAU - France - SIREN 420499428
KER S.A.R.L. - France
Inscription le 20 mars 2001 - Rejet partiel n°318553 - Publication au BOPI 2001-03-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapio ca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraichir. Bières.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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