Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORDRE INITIATIQUE DE LA VOIE SACRÉE
KEMAT

Numéro de dépôt :
4539561
Date de dépôt :
02/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2029
ORDRE INITIATIQUE DE LA VOIE SACRÉE de KEMAT

Présentation de la marque ORDRE INITIATIQUE DE LA VOIE SACRÉE

Déposée par voie électronique le 2 avril 2019 par KEMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORDRE INITIATIQUE DE LA VOIE SACRÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est KEMAT domicilié(e) 3 RUE DES TILLEULS - 34130 - Mudaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KEMAT, Monsieur PASCAL DE CHALVET domicilié(e) 3 rue des tilleuls - 34130 - MUDAISON - France.

La marque ORDRE INITIATIQUE DE LA VOIE SACRÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDRE INITIATIQUE DE LA VOIE SACRÉE arrivera à expiration en date du 2 avril 2029.


KEMAT - 3 RUE DES TILLEULS - 34130 - Mudaison - France


KEMAT, Monsieur PASCAL DE CHALVET - 3 rue des tilleuls - 34130 - MUDAISON - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; papier ; affiches ; albums ; livres ; prospectus ; calendriers ; objets d'art gravés ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.