Déposée le 8 juillet 2010 par KEITA MOHAMED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FASHIONABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-32 du 13 août 2010.
Le déposant est KEITA MOHAMED domicilié(e) 34 Rue de Tourville - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KEITA MOHAMED domicilié(e) 34 Rue de Tourville - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.
La marque FASHIONABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KEITA MOHAMED - 34 Rue de Tourville - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France
KEITA MOHAMED - 34 Rue de Tourville - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 6 juin 2011 - Rejet partiel n°550306 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06
Inscription le 15 juin 2011 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°550996 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-15
Inscription le 15 juin 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°550976 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-15
Inscription le 26 septembre 2012 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°585105 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Cosmétiques, parfums.
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Casques de moto, tout autres casques de protection compris dans cette classe.
Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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