Déposée par voie électronique le 3 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KBS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LABOVIGIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-47 du 25 novembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KBS domicilié(e) 88 rue Pierre Semard, BP 55 - 77552 - Moissy Cramayel cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 596 836 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KBS, M. KBS Kovacik domicilié(e) 88 RUE Pierre Semard, BP 55 - 77552 - Moissy Cramayel - France.
La marque LABOVIGIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KBS, SARL - 88 rue Pierre Semard, BP 55 - 77552 - Moissy Cramayel cedex - France - SIREN 338596836
KBS, M. KBS Kovacik - 88 RUE Pierre Semard, BP 55 - 77552 - Moissy Cramayel - France
Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes 3D ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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