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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KBS
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BATIVIGIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BATIVIGIL
KBS, SARL

Numéro de dépôt :
3662949
Date de dépôt :
07/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2029
BATIVIGIL de KBS

Présentation de la marque BATIVIGIL

Déposée le 7 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIVIGIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KBS domicilié(e) 88 RUE Pierre Semard - 77552 - MOISSY CRAMAYEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 596 836 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KBS, M. Kovacik domicilié(e) 88 RUE Pierre Semard - 77552 - MOISSY CRAMAYEL - France.

La marque BATIVIGIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATIVIGIL arrivera à expiration en date du 7 juillet 2029.

KBS a également déposé les autres marques suivantes : LABOVIGIL , OBJEO , Prescriptive Aptitude Before Failure , VigiTraffic , D DENTIXIA , actitrace , PHARMAVIGIL , BEPS , @trace , hemovigil


KBS, SARL - 88 RUE Pierre Semard - 77552 - MOISSY CRAMAYEL - France - SIREN 338596836


KBS, M. Kovacik - 88 RUE Pierre Semard - 77552 - MOISSY CRAMAYEL - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2019 n°2720266 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-07-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.