Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANNOLINOTTE
KAYSERSBERG

Numéro de dépôt :
1205529
Date de dépôt :
02/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2002

Présentation de la marque PANNOLINOTTE

Déposée le 2 juin 1982 par KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANNOLINOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KAYSERSBERG, domicilié(e) Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG (dossier no 2005157) - France.

La marque PANNOLINOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANNOLINOTTE est expirée depuis le 2 juin 2002.

KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : DISRETT , LOTUS , HOME , LOTUS DIVA , LOTUS , CHANGE-ECLAIR , KAY PLUS POUR VIVRE PLUS LIBRE , LINETTINE , VANIA ULTRA-MINCE , LOTUS


KAYSERSBERG - Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG (dossier no 2005157) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mai 1992 n°2005157 - Publication au BOPI 1992-05-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196609 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 3 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49801 - Publication au BOPI 1990-12-03

Etoffes et matériel pour pansements, serviettes périodiques, coton hydrophile.Linge d'hôpital.Papier hygiénique, mouchoirs en ouate de cellulose, draps, nappes, serviettes en papier.Mouchoirs, draps, nappes, serviettes en tissu non-tissé; culottes à jeter, couches pour bébés en ouate de cellulose et coton hydrophile, culottes en matières plastiques pour bébés, couches-culottes, couches imperméables pour bébés.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.