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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KAYSERSBERG
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
KAYSERSBERG Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92403385
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KAYSERSBERG domicilié(e) Route de Lapoutroie, 38240 KAYSERSBERG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAYSERSBERG Madame Claude GALLIOU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403385.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 janvier 2002.

KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : DISRETT , LOTUS , HOME , LOTUS DIVA , LOTUS , CHANGE-ECLAIR , KAY PLUS POUR VIVRE PLUS LIBRE , LINETTINE , VANIA ULTRA-MINCE , LOTUS


KAYSERSBERG Société Anonyme - Route de Lapoutroie, 38240 KAYSERSBERG - France


KAYSERSBERG Madame Claude GALLIOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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